Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Vous trouverez ci-après, les arrêtés municipaux de la commune. Ils sont consultables jusqu'à leurs dates de fin.

Arrêté municipal du 03 mars 2021 / Réparation d'une fuite sur conduite eau potable ; 16 chemin de l'Etang dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 18 février 2021 / Travaux de Branchement électrique en façade, 23 chemin des fontaines dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 14 janvier 2021 / Travaux d'ouverture de tranchée sous la chaussée, Route de Chateauvilain (RD56A) dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 29 octobre 2020 / Instauration de priorités à droite, intersection route de Tramole, chemin du Loup et rue du 19 mars 1962 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 15 décembre 2020 / Travaux de renouvellement de canalisation d'adduction d'eau CAPI, RD 56 A jusqu'au carrefour avec la RD 1085 dans l'agglomération d'Eclose-Badinières

Arrêté municipal du 17 décembre 2020 / Travaux d'ouverture de tranchée sous la chaussée, Route Départementale 1085 dans l'agglomération d'Eclose-Badinières

Arrêté municipal du 17 décembre 2020 / Travaux d'ouverture de tranchée sous la chaussée, Route de Chateauvilain (RD56A) dans l'agglomération d'Eclose-Badinières

Arrêté municipal du 17 décembre 2020 / Travaux d'ouverture de tranchée en bord de chaussée, Route de Flachères dans l'agglomération d'Eclose-Badinières