Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Vous trouverez ci-après, les arrêtés municipaux de la commune. Ils sont consultables jusqu'à leurs dates de fin.

 

 Arrêté municipal du 21 septembre 2021 / Refection de chaussée Rue Plein Sud dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES 
  Arrêté municipal du 17 septembre 2021 / Réalisation du marquage sur la RD 1085 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES 
Arrêté du 6 septembre 2021 / Enrobé sur trottoirs, Route Départementale 1085 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES 
 Arrêté municpal du 26 août 2021 /  Travaux de tirage et de raccordement de la fibre optique sur l'ensemble de la voirie d'ECLOSE-BADINIERES 
 Arrêté municipal du 26 juillet 2021 / Pose de borne en limite de propriété, tranchée en bordure et traversée de chaussée, Chemin de la Guinguette dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES 
 Arrêté municipal du 04 juin 2021 / Travaux d'emplois partiels sur l'ensemble de la voirie communale dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES 
 Arrêté municipal du 29 octobre 2020 / Instauration de priorités à droite, intersection route de Tramole, chemin du Loup et rue du 19 mars 1962 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES