Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Vous trouverez ci-après, les arrêtés municipaux de la commune. Ils sont consultables jusqu'à leurs dates de fin.

Arrêté municipal du 27 avril 2021 / Travaux de reprise - grilles d'eaux pluviales, sur la RD1085 entre l'impasse des Noisetiers et la Route du Ferrand dans l'aggloméartion d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 27 avril 2021 / Travaux de renouvellement canalisation AEP, sur le chemin de l'Etang dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 20 avril 2021/ Pose d'un échafaudage n°2475 Route Départementale 1085, sur le trottoir d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 13 avril 2021 / Travaux d'ouverture de tranchée sous trottoir et parking, Route départementale 1085 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 9 avril 2021 / Travaux d'ouverture de tranchée en bord et sous la chaussée Rue Plein Sud dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 9 avril 2021 / Travaux d'ouverture de tranchée en bordure et sous la chaussée, Route de Tramole dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 8 avril 2021/ Pose de borne en limite de propriété, tranchée en bordure et traversée de chaussée - Chemin du Perret dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 05 mars 2021 / Travaux de tirage et de raccordement de la fibre optique sur l'ensemble d'Eclose-Badinières

Arrêté municipal du 29 octobre 2020 / Instauration de priorités à droite, intersection route de Tramole, chemin du Loup et rue du 19 mars 1962 dans l'agglomération d'ECLOSE-BADINIERES

Arrêté municipal du 15 décembre 2020 / Travaux de renouvellement de canalisation d'adduction d'eau CAPI, RD 56 A jusqu'au carrefour avec la RD 1085 dans l'agglomération d'Eclose-Badinières