Délibérations

 Elles sont exécutoires lorsqu’elles ont été publiées ou affichées (décisions réglementaires) ou notifiées aux intéressés (décisions individuelles) et transmises au contrôle de légalité.

Vous trouverez ci après les délibérations adoptées par le conseil municipal:

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2023

 Délibération 23/01.16/01 - Commune d'ECLOSE-BADINIERES - Tableau des effectifs 

 Délibération 23/01.16.02 - Extinction nocturne de l'éclairage public

 Délibération 23/02.06/03 - Convention avec le Préfet de l'Isère et les services utilisateurs du Système National d'Enregistrement des demandes de logement social

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2023

 Délibération 23/03.06/04 - Avenants travaux - Réhabilitation de l'école 

 Délibération 23/03.06/05 - Création d'un poste technique à temps non complet

 Délibération 23/03.06/06 - Avenants travaux ragréage - Réhabilitation de l'école Arc-en-Ciel 

 Délibération 23/03.06/07 - Avenants de travaux escalier - Réhabilitation de l'Ecole Arc-En-Ciel

 Affectation des résultats 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023

 Délibération 23/04.03/09 - Approbation du compte de gestion de la commune d'ECLOSE-BADINIERES 

 Délibération 23/04.03/10 - Approbation du compte administratif de la commune d'ECLOSE-BADINIERES 

 Délibération 23/04.03/11 - Taux des taxes - Année 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2023 

 Délibération 23/05.15/12 - Convention avec le CDG38 pour traitement des retraites 

 Délibération 23/05.15/13 - Enfouissement BT/TEL chemin de l'Etang

 Délibération 23/05.15/14 - Fongibilités des crédits M57

 Délibération 23/05.15/15 - Fixation du mode de gestion des amortissements en M57

 Délibération 23/05.15/16 - Proposition d'Etat d'assiette pour la campagne 2022

 Délibération 23/05.15/17 - Avenants de travaux - Réhabilitation de l'école Arc-en-Ciel 

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

 Délibération 23/06.09/18 - Désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants 

 Délibération 23/06.09/19 - Avenants de travaux - Réhabilitation de l'école

 Délibération 23/06.09/20 - Tarification location salle Arc-en-Ciel

 Délibération 23/07.17/21 - Tarifs des repas du restaurant scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2023-2024

 Délibération 23/07.17/22 - Approbation du règlement de cantine/garderie 

 Délibération 23/07.17/23 - Demande de subvention projet de rénovation et amélioration thermique de la salle polyvalente 

 Délibération 23/07.17/24 - Désignation du référent déontologue élus et adhésion à l amission d'assistance et de conseil proposée par le CDG38 aux employeurs affiliés

 Délibération 23/09.18/25 - Revision du plan partenarial de gestion des demandes de logement social et d'information des demandeurs

 Délibération 23/09.10/26 - Rapport de l'eau 2022

 Délibération 23/11.06/27 - Avenant à la convention avec la prefecture - actes dématerialisés

 Délibération 23/11.06/28 - Ouverture de crédits pour l'année 2024 - Restes à réaliser 2023

 Délibération 23/11.06/29 - Fonds de concours - Fonctionnement 2023

 Délibération 23/11.06/30 - Elaboration du PLU: Arrêt du bilan de la concertation et arret du projet de PLU

 Délibération 23/12.11/32 - Modifications des régies 

 Délibération 23/12.11/33 - Tarifs communaux - Année 2024

 Délibération 23/12.11/34 - Admission de dettes en non-valeur - Remise de pénalités

 Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022

 Décision modificative 1

 Budget général M57

 Délibération 24/01.15/01 - Commune d'Eclose-Badinières - Tableau des effectifs 

 Délibération 24/01.15/02 - Retrait du groupement de commande - Constitution d'un groupement de commande de prestations intellectuelles pour une mission de recensement et de diagnostic de patrimoines d'ouvrages d'art 

 Délibération 24/01.15/03 - Enfouissement BT/TEL - Chemin de l'Etang - Affaire 2023-001-152

 Délibération 24/01.15/04 - Rénovation énergétique et changement du chauffage de la salle polyvalente 

 Délibération 24/02.12/05 - Travux d'aménagement d'un cheminement piéton au chemin du Loup

 Délibération 24/02.12/06 - Location d'un local chez MARTINET 

 Délibération 24/02.12/07 - Objet : remplace la délibération précedente - Ouverture de crédits 2024 - Restes à réaliser 2023

 Délibération 24/03.11/08 - Gestion en flux des réservations de logements sociaux

 Délibération 24/03.11/09 - Objet : Annule et remplace la délibération 22/12.12/46 - Participation financière à l'installation d'un DAB à Nivolas-Vermelle